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Secrétariat général, cabinet

Présentation des notices

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  • 1180200501 AR 125 à 569
    Titre : 3. Activités du Cabinet du Secrétariat Général
    Date : 1800/1999

    • 1180200501 AR 125 à 532
      Titre : 3.1. Missions permanentes
      Date : 1800/1999

      • 1180200501 AR 134 à 246
        Titre : 3.1.2. Budget et comptabilité
        Date : 1800/1998

        • 1180200501 AR 160 à 246
          Titre : 3.1.2.2. Comptabilité
          Date : 1800/1998

          • 1180200501 AR 174
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Comptabilité de la fabrication des billets : Comptabilité de la Direction Générale de la Fabrication des Billets, intégration au système comptable de la Banque dans le cadre du projet COGE01 : note, étude, mai 1997 - août 1998
            Date : 1997-1998

          • 1180200501 AR 175
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Prévisions sur le compte d'exploitation et versement à l'Etat d'un acompte sur le dividende de la Banque (note, étude) : Taxe sur le chiffre d'affaires de la Banque de France, application : étude, note, circulaire, correspondance, oct. 1948 - dec. 1976
            Date : 1948-1976

          • 1180200501 AR 176
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Prévisions sur le compte d'exploitation et versement à l'Etat d'un acompte sur le dividende de la Banque (note, étude) : janv. 1958 - janv. 1974
            Date : 1958-1974

          • 1180200501 AR 177
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Prévisions sur le compte d'exploitation et versement à l'Etat d'un acompte sur le dividende de la Banque (note, étude)
            Date : 1962-1966

          • 1180200501 AR 178
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Prévisions sur le compte d'exploitation et versement à l'Etat d'un acompte sur le dividende de la Banque (note, étude)
            Date : 1967-1971

          • 1180200501 AR 179
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Prévisions sur le compte d'exploitation et versement à l'Etat d'un acompte sur le dividende de la Banque (note, étude) : fev. 1974 - dec. 1976
            Date : 1974-1976

          • 1180200501 AR 180
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Prévisions sur le compte d'exploitation et versement à l'Etat d'un acompte sur le dividende de la Banque (note, étude) : mars 1977 - dec. 1979
            Date : 1977-1979

          • 1180200501 AR 181
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Prévisions sur le compte d'exploitation et versement à l'Etat d'un acompte sur le dividende de la Banque (note, étude) : juil. 1981 - mars 1983
            Date : 1981-1983

          • 1180200501 AR 182
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Prévisions sur le compte d'exploitation et versement à l'Etat d'un acompte sur le dividende de la Banque (note, étude) : mai 1983 - avr. 1984
            Date : 1983-1984

          • 1180200501 AR 183
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Prévisions sur le compte d'exploitation et versement à l'Etat d'un acompte sur le dividende de la Banque (note, étude) : Versement par la Banque de France de l'impôt sur les sociétés pour les exercices 1981 à 1988, déclaration : note, étude, juil. 1981 - mars 1990 ; Versement à l'Etat d'un acompte sur le dividende de la Banque pour les exercice 1984 et 1985 : note, étude, 1984 - 1985
            Date : 1981-1990

          • 1180200501 AR 184
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Prévisions sur le compte d'exploitation et versement à l'Etat d'un acompte sur le dividende de la Banque (note, étude) : Compte de résultat de la Banque de France pour l'exercice 1986, diffusion au sein de la Banque, analyses et projet de répartition des bénéfices : note, étude.
            Date : 1986-1986

          • 1180200501 AR 185
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Prévisions sur le compte d'exploitation et versement à l'Etat d'un acompte sur le dividende de la Banque (note, étude) : Versement à l'Etat d'un acompte sur le dividende de la Banque pour les exercices 1986 à 1990 : étude, note, 1986 - 1990
            Date : 1986-1990

          • 1180200501 AR 186
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Compte de résultat : Opérations de la Banque, résultats semestriels extraits du compte de profits et pertes : minute, 1800 - 1818
            Date : 1800-1818

          • 1180200501 AR 187
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Compte de résultat : Opérations de la Banque, résultats semestriels extraits du compte de profits et pertes : minute, 1819 - 1839
            Date : 1819-1839

          • 1180200501 AR 188
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Compte de résultat : Opérations de la Banque, résultats semestriels extraits du compte de profits et pertes : minute, 1840 - 1861 ; Caisses et comptes généraux de la Banque, mouvements annuels : registre, 1800 - 1856
            Date : 1800-1861

          • 1180200501 AR 189
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Compte de résultat : Compte de résultat de la Banque de France, évolution : note, étude, statistiques, 1913 - 1975
            Date : 1913-1975

          • 1180200501 AR 190
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Compte de résultat : Compte de résultat de la Banque de France, résultats de l'exercice 1987, prévisions pour les exercices 1985 à 1988, évolution du dividende de la Banque et de ses concours à l'Etat de 1981 à 1986 : étude, note, 1981 - 1988
            Date : 1981-1988

          • 1180200501 AR 191
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Compte de résultat : Compte de résultat de la Banque de France pour l'exercice 1982, diffusion au sein de la Banque et analyse : étude, note
            Date : 1982-1982

          • 1180200501 AR 192
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Compte de résultat : Compte de résultat de l'exercice 1983 : rapport ; Compte de résultat 1983, diffusion au sein de la Banque, analyses et projet de répartition des bénéfices : rapport, note, étude, projet, janv. 1984 - janv. 1985
            Date : 1983-1985

          • 1180200501 AR 193
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Compte de résultat : Compte de résultat 1984, diffusion au sein de la Banque, analyses et projet de répartition des bénéfices : rapport, note, étude, projet, janv. 1984 - mars 1985
            Date : 1984-1985

          • 1180200501 AR 194
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Compte de résultat : Compte de résultat de la Banque de France pour l'exercice 1985, diffusion au sein de la Banque, analyses et projet de répartition des bénéfices : note, étude.
            Date : 1985-1985

          • 1180200501 AR 195
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Compte de résultat : Compte de résultat de la Banque de France pour l'exercice 1987, analyses : étude, note, fev. 1987 - mars 1988
            Date : 1987-1988

          • 1180200501 AR 196
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Compte de résultat : Compte de résultat prévisionnel de la Banque de France, prévisions pour les exercices 1984 à 1987 et versement à l'Etat d'un acompte sur les bénéfices de la Banque pour les exercices 1984 à 1986 : note, étude, 1984 - 1987
            Date : 1984-1987

          • 1180200501 AR 197
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Compte de résultat : Compte de résultat de la Banque de France pour l'exercice 1986, étude et versement d'un acompte à l'Etat sur le dividende : étude, note, dec. 1986 - mars 1988
            Date : 1986-1988

          • 1180200501 AR 198
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Réserves et provisions de la Banque : Réserves et provisions de la Banque de France, gestion : note, étude, Janv. 1808 - mai 1980
            Date : 1808-1980

          • 1180200501 AR 199
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Réserves et provisions de la Banque : Caisse de réserve destinée à assurer le service des pensions de retraite des employés de la Banque de France, modification des statuts et gestion : note, étude, presse, Juin 1882 - janv. 1972
            Date : 1882-1972

          • 1180200501 AR 200
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Réserves et provisions de la Banque : Provisions de la Banque de France, études : note, compte rendu, situation, Nov. 1932 - fev. 1982
            Date : 1932-1982

          • 1180200501 AR 201
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Réserves et provisions de la Banque : Réserves de la Banque de France, achat d'actions de la Banque des Règlements Internationaux sur le marché (avr. 1936 - juil. 1960), augmentation du capital de la Banque (juil. 1941 - janv. 1943), études sur les avoirs propres à la Banque (oct. 1960), projet de modifications à apporter à la comptabilité des réserves de la Banque suite à l'affaire Idrac (avr. 1942 - fev. 1943) : brochure, presse, note, JO, Avr. 1936 - oct. 1960
            Date : 1936-1960

          • 1180200501 AR 202
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Réserves et provisions de la Banque : Placements de la Banque sur les réserves, affaires terminées : note, étude, Mars 1941 - nov. 1979 ; Caisse de réserve de la Banque de France, gestion : note, étude, Fev. 1946 - mai 1983
            Date : 1941-1983

          • 1180200501 AR 203
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Réserves et provisions de la Banque : Recours fiscaux intentés par la Banque de France concernant sa caisse de réserve et obligations, consultation de la Direction du Contentieux, du Contrôle Général et correspondance avec l'Administration des Contributions Directes ainsi que la Direction des Impôts (fev. 1946 - nov. 1965), décisions du Conseil d'Etat (sept. 1950 - nov. 1976) : note, étud, fev. 1946 - nov. 1976
            Date : 1946-1976

          • 1180200501 AR 204
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Réserves et provisions de la Banque : Recours fiscaux intentés par la Banque de France concernant sa caisse de réserve et obligations, études et déroulement de la procédure devant le Tribunal Administratif ainsi que le Conseil d'Etat : note, rapport, synthèse, Sept. 1950 - avr. 1967
            Date : 1950-1967

          • 1180200501 AR 205
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Réserves et provisions de la Banque : Réserves et provisions de la Banque de France, placements et prêts à des organismes extérieurs : note, correspondance, étude, Nov. 1954 - juil. 1986 ; Avoirs propres de la Banque de France, étude du Secrétaire Général, M. Gargam : note, Oct. 1960
            Date : 1954-1986

          • 1180200501 AR 206
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Réserves et provisions de la Banque : Caisse de Réserve des employés de la Banque de France, envoi du relevé du portefeuille au ministre de l'Economie et des Finances : état, correspondance., Juil. 1963 - avr. 1983 ; Documentation publiée par le Secrétariat Général, étude sur la nature et le fonctionnement des différents comptes où sont enregistrés les avoirs propres de la Banque : note, Juin 1981
            Date : 1963-1983

          • 1180200501 AR 207
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Réserves et provisions de la Banque : Caisses de réserve de la Banque de France, situation du portefeuille : note, état, Dec. 1984 - dec. 1992
            Date : 1984-1992

          • 1180200501 AR 208
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Caisse de prévoyance pour le cautionnement des employés titulaires des bureaux et de la recette : Exonérations en faveur des agents de la recette des succursales qui ont eu à supporter des pertes dans l'exercice de leurs fonctions, propositions : note, 1871 - 1876 ; Agents et cadres de la Banque de France, cautionnement : note, correspondance, répertoire alphabétique, 1870 - 1876 ; Gestion (fev. 1947 - avr. 1963), modification des statuts (dec. 1941 - avr. 1945), cautionnement du personnel titulaire, des directeurs, censeurs et administrateurs (oct. 1808 - mars 1950), modification éventuelle du régime de cautionnement des agents titulaires de la Banque (s.d.), sociétés fournissant des cautionnements (1890 - 1891) : brochure, note, étude, oct. 1808 - avr. 1963
            Date : 1808-1963

          • 1180200501 AR 209
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Caisse de prévoyance pour le cautionnement des employés titulaires des bureaux et de la recette : Etudes préliminaires à la création de la caisse (dec. 1908 - mai 1918), constitution de la caisse de prévoyance (juin 1912 - juil. 1914), rapports du Conseil d'Administration (fev. 1922 - mars 1943), remboursement par la caisse de prévoyance des déficits de ses adhérents (nov. 1926 - mars 1941) : JO, note, étude, brochure, dec. 1908 - mars 1943
            Date : 1908-1943

          • 1180200501 AR 210
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Provisions immobilières : Provisions pour travaux immobiliers et construction d'immeubles d'habitation à l'usage du personnel de la Banque, étude : note, juin 1871 - juil. 1987
            Date : 1871-1987

          • 1180200501 AR 211
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Provisions immobilières : Provision Pour Renouvellement du Matériel et de l'Outillage (PPRMO), règles de fonctionnement et dotations annuelles : note, étude, nov. 1957 - mai 1990
            Date : 1957-1990

          • 1180200501 AR 212
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Provisions immobilières : Modification de la comptabilisation des achats de meubles, création d'un compte de provision mobilière : circulaire, note, étude, mai 1967 - juin 1981 ; Provision pour travaux immobiliers, répartition des bénéfices de 1980 : étude, note, mai 1974 - fev. 1982
            Date : 1967-1982

          • 1180200501 AR 213
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Provisions immobilières : Provisions immobilières, emplois et dotations après répartition des bénéfices pour les exercices 1982 à 1984 : note, étude, rapport
            Date : 1982-1984

          • 1180200501 AR 214
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Provisions immobilières : Provisions immobilières, emplois et dotations après répartition des bénéfices pour les exercices 1985 à 1986 : note, étude, rapport
            Date : 1985-1986

          • 1180200501 AR 215
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Provisions immobilières : Provisions immobilières, emplois et dotations après répartition des bénéfices pour les exercices 1987 à 1988 : note, étude, rapport Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Comptes de dépôts de fonds et comptes spéciaux : Gestion de comptes de dépôt de fonds et de comptes spéciaux, correspondance active et passive du Gouverneur et du Secrétaire Général de la Banque de France avec l'Ambassade de Belgique, l'administration autonome des monopoles d'Etat du Royaume de Yougoslavie, l'Institut International de Coopération Intellectuelle, le consulat de France à Berlin, la légation de Hongrie, l'ambassade d'Espagne, l'Administrateur Général des Biens Privés et des Palais Royaux de Sa Majesté le Roi d'Egypte : note, oct. 1925 - avr. 1940
            Date : 1925-1988

          • 1180200501 AR 216
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Comptes de dépôts de fonds et comptes spéciaux : Comptes de dépôts de fonds et comptes spéciaux d'associations d'anciens combattants (mai 1933 - nov. 1939), de l'Ambassadeur de la République Argentine (dec. 1930 - mars 1939), de la Présidence de la République (juin 1932 - avr. 1940), opérations : correspondance, note, dec. 1930 - avr. 1940 ; Comptes spéciaux du Premier Ministre, opérations : note, avis, juin 1975 - avr. 1991 ; Contrôle des dépenses et fiscalité, étude sur le compte « dépenses à régulariser »: synthèse, note, situation, fev. 1993 - janv. 1995
            Date : 1930-1995

          • 1180200501 AR 217
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Comptes spéciaux - Fonctionnement du compte ouvert au Président Coty pour ses déplacements à l'étranger : correspondance, notes, 1954-1960. Fonctionnement des comptes ouverts au nom de "M. le Général de Gaulle, Président de la République et Président de la Communauté" : relevés de comptes, 1959-1969 ; opérations : correspondance, avis, note, presse, 1959-1969 ; compte de dépôt de fonds ouvert à "M. le Général de Gaulle, recettes provenant de l'enregistrement de disques, affectées à des dons, secours et libéralités" : correspondance, notes, 1959-1967 ; regroupement des comptes du Général de Gaulle : correspondance, relevés, juin 1969 ; modèles de lettres, 1969-1970. Fonctionnement de comptes spéciaux : compte ouvert au nom du "Commissariat à l'Energie Atomique" : correspondance, notes, 1946-1968 ; compte de l'OTAN : correspondance, notes, 1964-1966 ; compte au "Centre de Rééducation en France" ouvert à l'instigation de la Duchesse de Windsor, M. du Pasquier et du docteur Hindermeyer : correspondance, notes, 1947-1959 ; compte à la Sté "LMT, Le Matériel Téléphonique", fourniture de matériel radio à l'armée Allemande : correspondance, notes, 1957-1958 ; comptes divers : correspondance, notes, 1958-1967.
            Date : 1946-1970

          • 1180200501 AR 218
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Comptes spéciaux de la Présidence de la République, opérations (note, avis, correspondance, presse), août 1969 - dec. 1977
            Date : 1969-1977

          • 1180200501 AR 219
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Comptes spéciaux de la Présidence de la République, opérations (note, avis, correspondance, presse), janv. 1978 - juin 1981
            Date : 1978-1981

          • 1180200501 AR 220
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Comptes spéciaux de la Présidence de la République, opérations (note, avis, correspondance, presse), juin 1981 - dec. 1983
            Date : 1981-1983

          • 1180200501 AR 221
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Comptes spéciaux de la Présidence de la République, opérations (note, avis, correspondance, presse), janv. 1984 - dec. 1985
            Date : 1984-1985

          • 1180200501 AR 222
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Comptes spéciaux de la Présidence de la République, opérations (note, avis, correspondance, presse), janv. 1986 - dec. 1987
            Date : 1986-1987

          • 1180200501 AR 223
            Titre : Activités du Cabinet du Secrétariat Général - Mission permanente - Suivi de la comptabilité - Comptes spéciaux de la Présidence de la République, opérations (note, avis, correspondance, presse), janv. 1988 - dec. 1989 et mars 1989 - mai 1995
            Date : 1988-1995

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